DOMAINE DE BERNICOT
Présentation de la marque DOMAINE DE BERNICOT
Déposée le 24 février 1997 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DES COTEAUX DE DURAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE BERNICOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-14 du 4 avril 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE BERNICOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97665780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BERNICOT est expirée depuis le 24 février 2007.
LES VIGNERONS DES COTEAUX DE DURAS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-32
Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14