Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BERNICOT
LES VIGNERONS DES COTEAUX DE DURAS (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
97665780
Date de dépôt :
24/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2007

Présentation de la marque DOMAINE DE BERNICOT

Déposée le 24 février 1997 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DES COTEAUX DE DURAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE BERNICOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-14 du 4 avril 1997.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DES COTEAUX DE DURAS domicilié(e) Route de Sainte Foy la Grande, 47120 DURAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Coopérative Agricole - France.

La marque DOMAINE DE BERNICOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97665780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BERNICOT est expirée depuis le 24 février 2007.

LES VIGNERONS DES COTEAUX DE DURAS a également déposé les autres marques suivantes : MAINEVIEIL , DOMAINE LE PRE DE LA DAME , MONTRAME , VALMON GRAVELIN , CADET DE BERTICOT , DOMAINE DU BOURILLOT , DUC DE BERTICOT , BERTICOT , DOMAINE DE LA BLANCHE


LES VIGNERONS DES COTEAUX DE DURAS (Société Coopérative Agricole) - Route de Sainte Foy la Grande, 47120 DURAS - France


Société Coopérative Agricole - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-32

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée "Côtes de Duras" Blancs, Rouges, Rosés